La Déclaration des Droits et Devoirs du Jérémie et du Citoyen
Préambule
Les Représentants du Peuple du Club de Jérémie, constitués en GOUVERNEMENT, considérant que l’ignorance, l’oubli ou le mépris des droits et des devoirs du membre du forum et du Club sont les seules causes des malheurs publics et de l’apparition de Neuneus, ont résolu d’exposer, dans une Déclaration solennelle, les droits et devoirs naturels, inaliénables et sacrés du membre, afin que cette Déclaration, constamment présente à tous les Membres du Club, leur rappelle sans cesse leurs droits et leurs devoirs ; afin que les actes du pouvoir législatif, et ceux du pouvoir exécutif pouvant à chaque instant être comparés avec le but de toute institution politique, en soient plus respectés ; afin que les réclamations des Citoyens, fondées désormais sur des principes simples et incontestables, tournent toujours au maintien du
Règlement du Forum, et au bonheur de tous.
En conséquence, l’ASSEMBLEE NATIONALE reconnaît et déclare, en présence et sous les auspices de l’Être Suprême, les droits suivants du Pro-Jérémie et du Citoyen.
ARTICLE PREMIER.
Les membres s’inscrivent et demeurent libres et égaux en droits. Les distinctions sociales ne peuvent être fondées que sur l’utilité commune.
II.
La lecture et le respect des
Règlement du Forum est obligatoire. Tout manquement à ces principes et sanctionnés par le Staff de CodeLyoko.fr peut faire l’objet d’une convocation dans le Conseil de Discipline présidé par les membres du Gouvernement et aboutir à un renvoi si nécessaire.
De même, la lecture des différents points du Règlement de La Guerre des Fans est obligatoire. Pour ceux qui veulent poster une fanfic, le passage par le règlement des fanfics est également imposé.
III.
Le principe de toute Souveraineté réside essentiellement dans le Club. Nul corps, nul individu ne peut exercer d’autorité qui n’en émane expressément. Ainsi, les Citoyens peuvent se plaindre, en privée si possible, des membres du Gouvernement. Si la plainte est justifiée, le Président fera ensuite le nécessaire, pouvant aller du simple avertissement au renvoi du Club. En cas d’accusation contre le Président, suivez la procédure indiquée par Jean-Pierre.
IV.
La liberté consiste à pouvoir faire tout ce qui ne nuit pas à autrui : ainsi l’exercice des droits naturels de chaque Membre n’a de bornes que celles qui assurent aux autres Membres de la Société, la jouissance de ces mêmes droits. Ces bornes ne peuvent être déterminées que par les différents Règlements du forum selon les sections.
V.
La Loi, les Règlements et la DDDJC n’ont le droit de défendre que les actions nuisibles aux Club. Tout ce qui n’est pas défendu par les Règles ne peut être empêché, et nul ne peut être contraint à faire ce qu’elle n’ordonne pas. Néanmoins, le Président se réserve le droit d’ajouter ou de supprimer tout article dans la DDDJC, tant qu’elle ne va pas à l’encontre des Règlements du Forum.
VI.
La Loi est l’expression de la volonté générale. Tous les Citoyens ont droit de concourir personnellement, ou par leurs Représentants, à sa formation. Elle doit être la même pour tous, soit qu’elle protège, soit qu’elle punisse. Tous les Citoyens étant égaux à ses yeux, sont également admissibles à toutes dignités, places et emplois publics, selon leur capacité, et sans autre distinction que celle de leurs vertus et de leurs talents. Ainsi, tout Membre peut se présenter aux élections présidentielles du Club à condition de respecter les conditions de Delmas, et également demander à rentrer dans le Gouvernement. Dans ce dernier cas, le Président pourrait lui faire passer des tests s’il le juge nécessaire. Cependant, la nature du test doit lui être révélée, et peut être rejetée par le membre s’il ne lui convient pas.
VII.
Tout Citoyen doit obéir aux Règlements du forum, en partie sur le paragraphe du Flood. Si le Président voit un message, posté par un Citoyen du Club, susceptible d’être considéré comme un Flood, il peut demander en privée au membre en question de le supprimer avant une éventuelle perte de points. Ce dernier n’est pas obligé d’obéir, mais les conseils des Membres du Gouvernement ne doivent pas être négligés. Cela pourrait jouer dans la décision du Conseil de Discipline en cas de perte de points. En cas de refus d’aller au Conseil de Discipline, le Membre pourrait se faire renvoyer sans autre forme de procès.
VIII.
Les défis ne peuvent être lancés par un Citoyen du Club sans l’autorisation d’un des Membres du Gouvernement. Ils doivent être soumis si possible à l’ensemble de la Communauté afin que tous puissent débattre sur la question. Cela permet de consolider le groupe, de faire participer tout le monde et de trouver le meilleur moyen de gagner le défi s’il est accepté. En cas de désaccords des membres, le projet sera soumis alors au Gouvernement où les Lieutenants et le Président voteront. Une majorité absolue est requise pour accepter le défi. Le Président se réserve tout de même un droit de veto et un droit d’agir seul s’il juge que c’est vraiment nécessaire. Néanmoins, il devra éviter cela si possible pour le bien de la démocratie et de la bonne entente dans le Club.
IX.
Seuls les membres du Staff et le Président ont le droit de sanctionner un membre du Club. Les Lieutenants peuvent recommander au Président de punir tel Citoyen, mais ils ne peuvent pas le renvoyer, que ce soit du salon Skype ou du Club tout court.
X.
Nul ne doit être inquiété pour ses opinions pourvu que leur manifestation ne trouble pas l’ordre public établi par le Règlement du Forum.
XI.
La libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux de l’Homme : tout Citoyen peut donc parler, écrire, imprimer librement, sauf à répondre de l’abus de cette liberté, dans les cas déterminés par le Règlement.
XII.
Tout Citoyens, peu importe son rang, doit respecter les autres, que ce soit du Club ou de groupes adverses. On peut rigoler un peu, mais il faut bien savoir différencier le fictif et le réel. On peut jouer un rôle, ce n’est pas prohibé. Mais les insultes réelles sont interdites.
XIII.
Par le jeu des Alliances, toutes décisions importantes et pouvant affecter les deux Maisons doivent être échangées et débattues entre les deux Présidents et/ou ses Représentants si besoin. Une bonne ambiance soit régner entre les deux Alliés. Néanmoins, chaque Groupe doit respecter l’autre et ne doit pas interférer dans sa politique intérieur sans sa permission.
XIV.
Toutes informations jugées confidentielles (stratégie de la Maison, vie des membres, etc.) passant par la Club, notamment le groupe Skype, ne doit pas être dévoilées autre part. Ainsi, un Membre faisant partie de deux Maisons doit respecter les confidentialités de chacun. Dans le cas contraire, il pourrait être considéré comme un traitre et devra passer en Conseil de Discipline.
XV.
Tout membre devenant Neuneu ou banni temporairement ou définitivement du Forum devra passer au Conseil de Discipline.
XVI.
Les Membres du Gouvernement doivent montrer l’exemple. Le respect des Règlements est donc non seulement obligatoire, mais nécessaire à la cohérence du Club de Jérémie.
XVII.
La Guerre des Fans est un jeu. Alors amusez-vous !